Marque expirée - Marque en non vigueur

Bon Ton
Trapeznikoff, SARL

Numéro de dépôt :
3694133
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2019
Bon Ton de Trapeznikoff

Présentation de la marque Bon Ton

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Trapeznikoff auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bon Ton »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Trapeznikoff domicilié(e) 2 Place Jean Monnet - 16100 - Cognac - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 220 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Baptiste Delannoy domicilié(e) 5 route du Coteau - 17520 - Brie sous Archiac - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bon Ton est expirée depuis le 26 novembre 2019.

Trapeznikoff a également déposé les autres marques suivantes : Pour Tout Jour , Pour les Bourbons , Roi Rauly , Contesse , Comtesse , Daniel


Trapeznikoff, SARL - 2 Place Jean Monnet - 16100 - Cognac - France - SIREN 509220489


Jean-Baptiste Delannoy - 5 route du Coteau - 17520 - Brie sous Archiac - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 19 décembre 2011 - Changement d'adresse n°565140 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19

Inscription le 14 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569537 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.